Mentions légales
1° – Informations Editeur
Les présents sites « www.lemondederomy .com .net .fr» sont la propriété de Le Monde De Romy, tous droits réservés : Le Monde De Romy Affaire personnelle profession libérale. R.C.S. Lorient : 811 194 042 00024 – Code APE : 4791A 6 rue de kergohanne 56400 Pluneret Tel : 0632120729 Site web: www.lemondederomy .com .net .fr Directeur/trice de la publication : Fairy Green (pseudonyme)
2° – Hébergement
Sécurité: Le site est hébergé par Proxgroup.fr . L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Le Monde De Romy pourra interrompre le site à tout moment. Le Monde De Romy met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site www.lemondederomy .com .net .fr.
3° – Droits de propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustration et images reproduits sur le site www.lemondederomy .com .net .fr sont la propriété intégrale de Le Monde De Romy et sont soumis aux droits d’auteur et sont reproductibles uniquement à usage privée et professionnel. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Le Monde De Romy est producteur. La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique est autorisée sur réserve de citation de la source du type : « www.lemondederomy.com » ainsi que la mise en place d’un lien pointant vers www.lemondederomy.com. Lors de la reprise d’un article, merci de faire une rédaction unique afin de ne pas réaliser de la duplication de contenu. La reproduction de tout ou partie de ce site à but commercial est formellement interdite sauf autorisation expresse de Le Monde De Romy. La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de Le Monde De Romy. L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 Euros d’amende ou 2 ans d’emprisonnement. Le Monde De Romy décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.lemondederomy.com. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites.